Voici certains documents mis à votre disposition pour vous soutenir dans vos activités de développement communautaire. N'hésitez pas à nous faire part de vos suggestions à l'égard de cette section.
Corporation de Développement Communautaire Rond Point
390, av. de Buckingham, 2e étage
Gatineau, Québec, J8L 2G7
Téléphone : (819)281-2060
Télécopieur : (819) 281-5522
cdcrondpoint@videotron.ca
Définitions de certaines notions
en comptabilité
Différenciation
Mission d'examen, Mission de vérification et Mission de compilation
Format PDF, légal
Ajout à une résolution de nomination d'un vérificateur
Document présentant une clause permettant d'éviter les exagérations de charge de la part d'un vérificateur financier.
Format Word, Lettre
Déclaration de la direction
Document nécessaire à la ratification des actes des administrateurs lors de l'Assemblée générale des membres d'un OSBL
Format Word, légal
Déceler des conflits d'intérêts
Texte permettant de réfléchir sur la notion de situations de conflits d'intérêts des membres d'un conseil d'administration.
Format PDF, Lettre
Réponse à la question :
À la demande d'un membre, devez-vous montrer tous vos livres et registres?
Format PDF, légal
Modèle de procès-verbal de la première rencontre d'un conseil d'administration
Mis à votre disposition par la
CDC Rond Point
Format Word, Lettre
Modèle de règlements généraux
En grande partie basés sur les modèles fournis dans l'ouvrage de Paul MARTEL :
La corporation sans
but lucratif au Québec
Format Word, Lettre
